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Marques déposées par TACUSSEL Jacques
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IONOPROCESSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IONOPROCESSEUR
TACUSSEL Jacques, René, Jules, Albin

Numéro de dépôt :
1115814
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque IONOPROCESSEUR

Déposée le 1 juin 1979 par TACUSSEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « IONOPROCESSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TACUSSEL Jacques, René, Jules, Albin domicilié(e) Le Panoramic 19 B, chemin de Boutary 69300 - CALUIRE - France.

La marque IONOPROCESSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IONOPROCESSEUR est expirée depuis le 1 juin 1989.

TACUSSEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REACTIFS TACUSSEL , TACUSSEL ELECTRONIQUE


TACUSSEL Jacques, René, Jules, Albin - Le Panoramic 19 B, chemin de Boutary 69300 - CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Inscription - Transmission de propriété n°24329 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23112 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°121317 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement;machines parlantes, machines à calculer.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires à l'exclusion des appareils médicaux générateurs d'ions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.